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Photo : Jean-Denis Grimard
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Des milliers de contribuables font présentement le saut à la réception de leurs comptes de taxes municipales pour l’année 2006. Certains y encaissent des hausses indigestes à la suite de l’effet combiné d’un nouveau rôle d’évaluation et d’une augmentation de la taxe foncière et/ou des services. Généralement insouciant vis-à-vis l’administration locale, ils sont soudainement interpellés et désirent poser des questions à leurs élus afin de comprendre les motifs et la légitimité de la situation. Les municipalités de Disraeli, Paroisse de Disraeli, Saint-Jacques-le-Majeur, Sainte-Praxède, et Beaulac-Garthby, se retrouvent avec un nouveau rôle qui bouscule les données.
Pour sa part, la Ville de Disraeli avait prévu le coup et annoncé une soirée d’information qui s’est tenue le 25 janvier dans la salle de l’hôtel de ville. Le nombre de citoyens présents ne laissait planer aucun doute sur la pertinence de la réunion présidée par le directeur général de la MRC de L’Amiante, M. Serge Nadeau.
Réunion d’information
D’entrée, ce dernier a prévenu l’assistance que la réunion portait uniquement sur la confection du rôle d’évaluation, ce qui excluait tout questionnement ou discussion sur les comptes de taxes lesquels relèvent de l’administration municipale.
Les évaluateurs présents et auteurs de la mise à jour du rôle lequel est le premier réalisé par la MRC, MM Luc Bélanger et Gérard Grenier, ont à tour de rôle expliqué la démarche de nature technique devant conduire à l’évaluation des immeubles (terrains et bâtisses). À la lumière des quelque 150 transactions enregistrées dans les années 2003-03-04 d’une part, et à l’aide de critères techniques objectifs reconnus, ces derniers ont réévalué (et non factorisé) les propriétés sur la base d’un marché évolutif.
M. Bélanger a rappelé qu’un rôle d’évaluation vise deux buts : fournir un outil de taxation aux municipalités, et informer les propriétaires sur l’état du marché. Tous les neuf ans, la loi sur la fiscalité municipale prescrit la confection d’une nouvelle évaluation qui correspond à la valeur réelle d’échange d’un immeuble dans un marché libre avec concurrence.
À Disraeli, quelque 1 200 dossiers ont été traités. L’évaluateur a énuméré des facteurs influant sur la valeur d’une propriété et la rendant spécifique : grandeur, forme, âge, accès, topographie, services, secteur, façade sur le lac, etc.
Selon les experts, le nouveau rôle d’évaluation a haussé la valeur foncière de l’ordre de 15 à 20%. «Je pense que mon évaluation est bonne, mais je ne refuse jamais d’écouter un propriétaire», de répondre M. Bélanger à un interlocuteur insatisfait. Plusieurs propriétaires riverains qui en ont mangé un coup avec un bond prodigieux de leur évaluation ont questionné la validité de la démarche. «À 95%, nos dossiers sont conformes à la réalité ; il reste toujours des cas d’exception», a commenté l’expert qui s’est bien abstenu de se prononcer sur la qualité du rôle précédent confectionné par la firme Morin & Roy de Sherbrooke.
Il est possible d’entrer en contact avec l’évaluateur, M. Luc Bélanger, en signalant le numéro 423-2757 poste 26, ou par courriel à l’adresse lbelanger@mrcdelamiante.ca . La date limite pour ce faire est le 1er mai prochain.
Deuxième manche
Contrairement aux prévisions, seulement quelques contribuables se sont ultérieurement pointés à l’assemblée du conseil en date du 6 février, présidé par le maire M. Yvon Jolicoeur, dans le but de discuter du compte de taxes. «La pression devient forte sur les petits contribuables», de dire un citoyen alors qu’un autre a interrogé les élus sur la façon dont l’argent se dépense.
Selon les données fournies par l’Hôtel de Ville, le nouveau rôle d’évaluation de la Ville passe de 74 millions approximativement à 87,6 millions. Le taux de la taxe générale est réduit de 0.14 cents (sauf pour le secteur Lavoie où la baisse est de 0.04 cents) pour se chiffrer à 1.46$ par 100$ dollars d’évaluation. Il y a eu effort d’harmonisation de la taxe suite au nouveau rôle, mais les interprétations diffèrent sur l’existence d’une l’augmentation de la ponction fiscale sur le propriétaire foncier. Le budget 2005 de la Ville s’élevait à 2 756 600$ alors qu’il est de 3 010 800$ pour l’année 2006.
La hausse semble due à l’augmentation des coûts de système et la baisse des versements de péréquation.
